Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site Klemti entre :

  • le vendeur : Demarquet Clémence, micro-entrepreneur, dont le siège est situé au 36 chemin des Champeaux, 78740 Vaux-sur-Seine, France, immatriculé sous le numéro SIRET [numéro], ci-après dénommé « le Vendeur »

et

  • toute personne physique effectuant un achat sur le site, ci-après dénommée « le Client ».

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des sacs en crochet faits main.

Chaque produit est présenté avec la plus grande précision possible (photos, description, dimensions).
Toutefois, en raison du caractère artisanal et fait main des produits, de légères variations de forme, de couleur ou de texture peuvent exister et ne constituent pas un défaut.

Les photographies présentées sur le site ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€).

Pour les micro-entrepreneurs :

TVA non applicable, article 293B du CGI.

Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
Cependant, les produits seront facturés sur la base du prix en vigueur au moment de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation de la commande.

4. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

La commande est considérée comme confirmée après :

  1. validation du panier

  2. acceptation des présentes CGV

  3. paiement complet de la commande

Un email de confirmation est ensuite envoyé au client.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec un client ou de problème de paiement.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Les paiements peuvent être effectués par les moyens proposés sur le site (carte bancaire, Shopify Payments, PayPal ou autre selon les options activées).

Les transactions sont sécurisées via les systèmes de paiement utilisés par la plateforme Shopify.

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur ou la destination.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation européenne, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Pour exercer ce droit, le client doit contacter le vendeur à l’adresse suivante :
klemti.lab@gmail.com

Le produit doit être retourné :

  • dans son état d’origine

  • non utilisé

  • dans son emballage d’origine

Les frais de retour sont à la charge du client.

8. Retours et remboursements

Après réception et vérification du produit retourné, le vendeur procédera au remboursement si les conditions de retour sont respectées.

Le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de l’achat dans un délai maximum de 10 jours ouvrables.

Les modalités complètes sont détaillées dans la politique de retour du site.

9. Produits personnalisés

Les articles personnalisés ou réalisés sur commande ne peuvent pas être retournés ni remboursés, sauf en cas de défaut ou d’erreur du vendeur.

10. Produits défectueux

Si un produit est reçu endommagé ou défectueux, le client doit contacter le vendeur dans les plus brefs délais à l’adresse :

klemti.lab@gmail.com

Une solution appropriée sera proposée (remplacement, remboursement ou autre).

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logo, design, produits) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

12. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison des commandes.

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité du site.

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.